Maîtrise des risques chimique

.Maîtrise des risques chimique
Une fois les étapes d’identification et de hiérarchisation des risques réalisées, des
mesures de prévention doivent être définies afin de prévenir les accidents du travail ou
les maladies professionnelles. Pour cela, la législation comporte une description
précise de la démarche qui doit être entreprise par l’employeur à travers les principes
généraux de prévention (cf. annexe 8 : Les principes généraux de prévention). Ces
principes généraux s’appliquant à toutes les activités, ils ont été précisés pour le risque
chimique par la réglementation (cf. annexe 9 : Directives européennes et principaux
textes réglementaires).
2a.Principes généraux de prévention du risque chimique
Les principes généraux guidant la prévention des risques dus aux produits chimiques
sont fondés sur :
! La suppression du produit ou procédé dangereux
! La substitution d'un produit ou procédé dangereux par un qui l’est moins,
! La réduction du niveau de risque en travaillant sur le procédé et l’organisation
" en diminuant :
- la quantité de produits susceptibles d'être en contact avec les salariés
- le nombre de personnes susceptibles d'être exposées
- la durée et l’intensité d’exposition au risque…
" en imposant des mesures d’hygiène appropriées
" en concevant des méthodes et des procédures de travail adéquates
" en prévoyant du matériel approprié et des procédures d’entretien
! La mise en place de protections collectives tel que le captage à la source des
produits chimiques dangereux.
! La mise en place de protections individuelles uniquement pour les risques
résiduels ne pouvant être traités collectivement (les vêtements de travail seront
fournis et entretenus par l’employeur).
! D’autre part, des systèmes d’alarme et des systèmes de communication doivent
être installés. Des installations de premier secours doivent être mises en place,
des règles d’évacuation définies et des exercices d’évacuation pertinents réalisés.
La substitution d’un produit dangereux par un produit moins dangereux est une
étape essentielle dans l’application des principes généraux de prévention du risque
chimique. Il n’est pas toujours facile de trouver un produit de substitution. Une étude
préalable approfondie est souvent nécessaire. De plus, il convient de s’assurer que le
produit de substitution n’entraîne pas à son tour, soit des risques plus importants que10/36
ceux que l’on voulait éviter, soit un déplacement de ceux-ci. Parfois, la substitution
d’un produit n’étant pas possible, il faudra agir au niveau du procédé.
- Préconisations sur le choix des produits2b
Pour effectuer ce choix, il faut, entre autres, se baser à la fois sur les propriétés
toxicologiques et physico-chimiques des produits :
➢ Propriétés toxicologiques
Les actions des produits chimiques toxiques sont extrêmement nombreuses et
variables selon leur nature, la voie de pénétration et l'intensité de l'intoxication. Il
convient en priorité d’écarter les produits les plus dangereux tels que les produits
toxiques et les produits présentant des risques cancérogène, mutagène ou toxique
pour la reproduction. Ces derniers sont identifiables par les pictogrammes
T "toxique" ou Xn "nocif" accompagnés des phrases de risque R 45, R 49 pour les
produits cancérogènes, R 46 pour les produits mutagènes et R 60 et/ou R 61 pour les
produits toxiques pour la reproduction (cf. annexe 3 : Phrases de risque et conseils de
prudence). Les produits pour lesquels existe un doute quant à leur caractère
cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction (étiquetés R 40, R 62 et/ou
R 63, 64 et 68) devront être considérés avec précaution.
➢ Propriétés physico-chimiques et risques incendie/explosion
Les propriétés suivantes seront examinées avec attention : la température ou
l'intervalle d’ébullition, la pression de vapeur ou tension de vapeur, les limites inférieure
et supérieure d’explosivité, le point d'éclair et la température d’auto-inflammation (cf.
annexe 4 : Définition de certaines données physico-chimiques). En effet, à partir de
ces données, il est possible d’évaluer le produit qui aura le plus tendance à s’évaporer
dans l’atmosphère et à créer des risques d’incendie ou d’explosion.
L’aptitude d’un liquide à s’évaporer sera d’autant plus importante que la
température d’ébullition sera basse, que la pression de vapeur sera élevée et que
la surface d’échange entre les phases liquide/vapeur sera importante. Etant
donné que la pression de vapeur augmente rapidement avec la température, un
liquide s’évaporera plus rapidement si la température augmente.
A partir de quelle température les vapeurs d’un produit combustible peuvent-elles
s’enflammer ? Pour le savoir, il faut examiner le point d'éclair et la température
d’auto-inflammation qui permettent d’évaluer les risques d’inflammation des
produits :
 Plus le point d'éclair est faible, plus le produit est inflammable
 Plus la température d’auto-inflammation est basse à la pression
atmosphérique normale, plus le combustible est dangereux et s’enflamme
spontanément au contact d’une surface chaude
Méfiez-vous des mélanges dont le point d'éclair est cité comme "non
mesurable". Il peut s’agir de mélanges réalisés volontairement par le fabricant
contenant un solvant non inflammable qui va "masquer" le point d’éclair et permettre
de classer les produits comme non inflammables. La composition de tels mélanges
peut évoluer rapidement dans le temps (par évaporation du solvant non inflammable11/36
De tels produits vont perdre leur "propriété non inflammable" et devenir brusquement
inflammables. Ils doivent être signalés par la phrase R 30 "Peut devenir facilement
inflammable pendant l’utilisation". Si vous en avez la possibilité, n’acceptez pas ce
genre de préparation ou alors ne réutilisez pas un mélange déjà utilisé.
D’une manière générale, il faut donc choisir des produits dont les points d’éclair sont
les plus élevés, sachant que ce critère, seul, n'est pas suffisant du point de vue de la
prévention des risques d'incendie. Vous ne devez pas les utiliser par pulvérisation, par
nébulisation, par soufflage à l'air comprimé. En bref, tous les moyens susceptibles
d'accélérer ou de favoriser l'évaporation précoce de produit dans l'atmosphère du local
de travail sont proscrits sauf en machine hermétique ou en cabine ventilée.
D’autre part, il faudra prévenir l'apparition sur le lieu de travail de sources d'ignition et il
faudra également atténuer les conséquences d'un sinistre (incendie ou explosion) qui
pourrait néanmoins survenir, par des moyens tels que alarme, systèmes d'extinction,
trappes….
2c- Préconisations sur le choix des procédés
Le choix du procédé doit être orienté, entre autres, dans l’objectif de minimiser
l’exposition des salariés aux polluants (cf. annexe 5 : Les voies de pénétration. Les
Valeurs Limites d’Exposition/Valeurs limites de Moyenne d’Exposition/Valeurs limites
biologiques). Par exemple, plus l’interface liquide/vapeur sera importante pour un
même produit, plus il aura tendance à être présent dans l’atmosphère de travail. Le
choix portera donc préférentiellement sur des systèmes clos. Dans le choix du
procédé, il faudra prendre en compte, par une étude particulière, les phases
d’entretien et de maintenance de l’installation.
En cas de pollution spécifique, un captage à la source devra être réalisé (cf.
annexe 6 : captage/ventilation des polluants). Dans tous les cas et même si le système
mis en place est complètement clos, une ventilation générale du bâtiment devra être
mise en place.
2d- Validité des mesures de prévention
Enfin, quelles que soient les mesures définies dans le cadre de la prévention du risque
chimique, tous les points suivants doivent être pris en compte afin de s’assurer du
maximum d’efficacité des mesures prises :
➢ Suppression ou diminution du risque. Il s’agit de l’intérêt même de la mesure de
prévention.
➢ Non-déplacement du risque. La mesure ne doit pas engendrer un déplacement du
risque et ne doit pas créer un risque nouveau.
➢ Stabilité de la mesure. Elle doit être durable dans le temps et ne pas gêner le
travail à effectuer.
➢ Portée de la mesure. Une mesure de prévention doit avoir la portée la plus large
possible. A ce titre, la protection collective est préférable à la protection individuelle12/36
➢ Coût pour l’opérateur. La mesure ne doit pas conduire à des contraintes
supplémentaires pour l’opérateur.
➢ Conformité avec la réglementation. La mesure choisie ne doit pas être contraire
ou en deçà des dispositions législatives obligatoires.
➢ Délai d’application. Le choix devra se porter de préférence sur la mesure qui,
présentant des qualités identiques, sera la plus simple et la plus rapide à mettre en
oeuvre sans se dispenser si nécessaire d’actions plus ambitieuses à plus long terme.
L’employeur doit établir une notice au poste de travail pour chaque poste de travail
exposant les salariés à des substances ou préparations chimiques dangereuses. Ce
document doit informer les salariés des risques auxquels leur travail peut les exposer
et des dispositions prises ou à prendre pour les éviter.
Enfin, pour être pertinente, l’analyse des risques ainsi réalisée devra être réactualisée
régulièrement et au moins annuellement ou lors de modifications notables
concernant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail..)